Les éléments probants (documentaires, testimoniaux, matériels et analytiques) peuvent tous jouer un rôle dans l’audit des revenus miniers. Les principales sources d’éléments probants qui seront utiles dans ce contexte sont les suivantes :
- examen des documents pertinents;
- entretiens;
- test des contrôles et des systèmes de technologie de l’information;
- visites de sites.
Examen des documents pertinents
Par nature, les audits de performance reposent largement sur les éléments probants documentaires, et les audits des revenus miniers ne font pas exception. Les auditeurs doivent prendre en compte tous les éléments probants, de ceux relatifs aux règles que les organisations publiques et les compagnies minières doivent respecter à ceux indiquant que des contrôles ont été mis en place et fonctionnent comme prévu (les audits porteront généralement sur les contrôles du gouvernement, pas sur ceux des entreprises privées). Ils doivent rassembler, examiner et analyser les documents, puis ajouter ceux-ci au dossier d’audit s’ils les jugent pertinents pour étayer leurs observations et leurs conclusions.
Le tableau 13 contient de nombreux exemples de documents qui peuvent s’avérer utiles comme éléments probants dans un audit des revenus minierss.
Tableau 13 – Exemples d’éléments probants documentaires pouvant être utiles dans un audit des revenus miniers.
Documents |
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Entretiens
Les entretiens avec les principaux membres de la direction et du personnel d’une ou de plusieurs organisations responsables de la perception des revenus miniers peuvent être de précieux éléments probants testimoniaux dans un audit des revenus miniers. Les entretiens avec les associations industrielles, les parties prenantes et les représentants d’autres pays et provinces peuvent aussi être utiles, selon l’objet de l’audit.
Certes, les éléments testimoniaux sont généralement considérés comme moins solides que les éléments documentaires, mais les entretiens peuvent être utiles pour :
- confirmer les données obtenues d’autres sources (ce qui consolide les fondations des observations et des conclusions de l’auditeur);
- confirmer l’absence de quelque chose qui aurait dû exister;
- replacer les éléments probants documentaires dans leur contexte;
- ouvrir de nouvelles pistes dans un audit et trouver d’autres sources d’éléments probants.
Lorsque les éléments probants testimoniaux issus d’un entretien visent à étayer les observations et les conclusions de l’auditeur, une bonne pratique consiste à documenter l’entretien et à demander à la personne interrogée soit d’approuver le compte rendu soit de confirmer par écrit (courriel ou lettre) l’exactitude des principales déclarations destinées à servir d’éléments probants.
Test des contrôles et des systèmes de technologie de l’information
Comme nous l’avons expliqué à la section Phase de planification, les organisations du secteur public doivent s’appuyer sur un certain nombre de contrôles pour s’assurer que les paiements qu’elles reçoivent des compagnies minières pour l’extraction des ressources minérales sont exacts et complets. Compte tenu de l’importance de ces contrôles pour atteindre cet objectif, il est probable que les auditeurs testeront une sélection de contrôles pendant la phase d’examen.
En passant en revue les contrôles sélectionnés, les auditeurs peuvent établir que ces contrôles sont en place, mais ils auront généralement besoin de plus de tests pour s’assurer que les contrôles sont efficaces. Ce type de test consiste souvent à sélectionner un échantillon de transactions ou à utiliser des techniques d’exploration et d’analyse des données pour détecter des anomalies dans un grand nombre de transactions. Tester la qualité des données peut aussi s’avérer nécessaire. Lorsqu’ils planifient ce travail, les auditeurs de performance devraient s’informer pour savoir si les auditeurs financiers ont effectués des tests détaillés sur les revenus miniers dans le cadre de leur audit des Comptes publics.
Selon la nature et la complexité des systèmes de technologie de l’information utilisés par les ministères et les organismes responsables, l’équipe d’audit aura peut-être besoin de l’aide d’un spécialiste des technologies de l’information pour exécuter ses procédures d’audit. Cela peut être particulièrement utile lorsque le processus de traitement des redevances est très automatisé. Dans ce cas, le spécialiste des technologies de l’information peut examiner les contrôles généraux des technologies de l’information et valider les contrôles des applications pour le calcul des redevances. Un examen des fonctions du journal d’audit peut aussi aider les auditeurs à repérer les domaines de risque élevé.
Quels que soient les tests des contrôles qu’ils décident d’effectuer, les auditeurs doivent documenter toutes les étapes qu’ils suivent de manière à ce qu’un autre auditeur puisse reproduire leur travail et parvenir à la même conclusion.
Visites de sites
Les visites de sites miniers ou des bureaux régionaux d’une organisation auditée sont essentielles pour comprendre la manière dont les choses fonctionnent dans un pays ou une région. Elles donnent aux auditeurs l’occasion de rencontrer de nombreuses personnes ayant une connaissance directe des principaux processus et d’observer par eux-mêmes le fonctionnement des systèmes importants. Elles peuvent être encore plus utiles si un spécialiste indépendant accompagne l’équipe d’audit.
En ce qui concerne les éléments probants, les visites de sites peuvent aider les auditeurs à schématiser en détail les processus. Elles peuvent aussi leur donner l’occasion de tester les principaux contrôles et d’effectuer des tests de corroboration. Enfin, elles sont un bon moyen de recueillir des éléments probants testimoniaux et documentaires.